Convention - Groupement de commande pour l'achat d'électricité et de services associés application/pdf - 938,89 KB
Convention - Groupement de commande pour l'achat de gaz naturel et des services associés application/pdf - 973,60 KB
Annexe - Signature de la convention application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document - 18,59 KB
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VUE DE L’ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES EN TANT QUE MEMBRE application/msword - 70,00 KB
Annexe - Convention application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document - 18,39 KB
Modèle de délibération - Adhésion à un groupement de commandes d’électricité application/msword - 70,00 KB
Modèle de délibération - Adhésion à un groupement de commandes de gaz application/msword - 55,50 KB
Le groupement d'achat : Qui, pourquoi, comment ? application/pdf - 114,41 KB